Assurance association spectacle : quels risques doit-elle couvrir?

Pourquoi souscrire une assurance association spectacle ?

Votre association a pour projet d’organiser une manifestation culturelle ponctuelle dans le cadre de ses activités : concert, spectacle de danse, pièce de théâtre… Le temps de l’évènement, elle devient alors organisatrice de spectacles et est soumise à un ensemble de règles strictes dont l’obligation de souscrire une assurance association pour spectacle. En effet, en cas d’incidents causant des dommages, la responsabilité de l’association sera engagée. Il faut donc penser à protéger :

• le public
• les artistes
• le personnel engagé pour l’occasion : hôtesses, agents de sécurité…
• les organisateurs : membres salariés, bénévoles
• les locaux
• le matériel : équipement de sonorisation, décors…

Par conséquent, avant d’organiser la manifestation, le responsable d’association doit avant tout identifier tous les risques inhérents à l’organisation de son évènement aussi bien pour les personnes physiques que pour les biens dont l’association a la charge, et se tourner vers son assureur pour obtenir toutes les garanties nécessaires dans son contrat d’assurance spectacle pour association.

Une assurance obligatoire : la Responsabilité Civile Organisateur

• Objectif : dédommager les tiers
  Si la responsabilité de l’organisateur (c’est-à-dire l’association en tant que personne morale, ses salariés ou ses bénévoles) est prouvée, la responsabilité civile de l’organisateur entre en jeu. L’assurance association spectacles RCO ou Responsabilité Civile Organisateur permet de dédommager uniquement les tiers et couvre les dommages corporels, matériels et immatériels occasionnés.
• Champ d’application : le contrat d’assurance association spectacle RCO doit courir dès les premiers moments de la manifestation (montage) jusqu’au démontage.
  – Dommages corporels : l’assurance prend en compte principalement le risque lié à une catastrophe comme l’effondrement d’une tribune.
  Les salariés de l’association ne sont pas concernés par cette garantie. Ils sont couverts par leur protection sociale au titre des accidents du travail. Cependant, si le salarié subit un préjudice corporel dont la faute est imputable exclusivement à l’organisateur, l’assurance association spectacle RCO prend en charge les indemnités complémentaires éventuelles versées à la victime par la Sécurité Sociale. Attention à ce que soit bien stipulé dans le contrat d’assurance de spectacle d’association que les membres du personnel de l’association (dirigeants, salariés, bénévoles…) sont considérés comme tiers les uns par rapport aux autres, afin que le contrat prenne en charge un accident arrivé à un membre du fait d’un autre membre.
  – Dommages matériels : ils sont pris en charge dans le cas de l’occupation provisoire d’un espace loué. Pour une occupation permanente, c’est l’assurance multirisque qui est concernée.
  – Dommages financiers : le préjudice financier peut être constaté suite à un dommage matériel causé à un tiers ou indépendamment de tout dommage matériel.

Autres assurances facultatives pour les risques spéciaux

• L’assurance tout risque matériel : cette assurance spectacle pour association a pour but de couvrir le matériel contre toute dégradation due à un évènement extérieur imprévisible, insurmontable et inattendu.
• L’assurance annulation : en cas d’annulation ou de report de votre manifestation, certains frais engagés par votre association seront définitivement perdus. Cette assurance a pour but de couvrir vos préjudices financiers.
• La garantie accident : c’est un contrat d’assurance association spectacle qui couvre le risque de préjudice corporel dont peuvent être victimes les organisateurs de l’association ou un de des membres.