Assurance responsabilité civile association : comment choisir ?

 

Avant de choisir votre assurance responsabilité civile (rc) association, il est nécessaire de réaliser l’inventaire de vos besoins et des risques contre lesquels vous allez devoir vous prémunir.

 

Définir la liste des personnes à assurer

Premier réflexe avant de souscrire une assurance en responsabilité civile pour association : définir qui seront les assurés. Il s’agit dans une majorité de cas :

–    de l’association elle-même, en tant que personne morale
–    des dirigeants de l’association
–    des membres salariés
–    des adhérents
–    des bénévoles
–    des mineurs placés sous la surveillance de l’association
–    des animateurs et moniteurs
–    des auxiliaires ou stagiaires.

responsabilité civile association

Ce casting dépend bien sûr du secteur d’activité : une association aidant les enfants à partir en vacances n’aura pas les mêmes besoins en assurance rc pour association  qu’un club de de cuisine.
Attention : le contrat d’assurance doit mentionner que les assurés ont la qualité de tiers entre eux. Cette précision revêt une importante non négligeable en ce qui concerne les dommages matériels et corporels : elle vous offre l’assurance que la couverture rc fonctionnera en cas d’accident.

 

Répertorier les activités de votre associationrc association

Avant d’opter pour une assurance d’association en responsabilité civile, prenez aussi le temps de dresser la liste exhaustive des activités dont elle sera le théâtre. A titre d’illustration, voici quelques exemples
fréquents :
–    rencontres sportives, démonstrations sportives
–    spectacles et expositions
–    voyages
–    kermesses, pique-niques
–    représentations de rue, défilés

Dans le cas particulier où l’association fabrique et distribue des produits alimentaires, elle doit prévoir une garantie spécifique dans son assurance associative.

 

Spécificités de votre assurance responsabilité civile associationassurance rc association

-    Votre assurance responsabilité civile pour association doit être aussi spécifique que possible, en prenant en compte l’activité et les adhérents comme évoqués ci-dessus bien sûr, mais aussi tous les autres
critères imaginables, comme le matériel par exemple.
–    Isolez les clauses liées à l’assurance RC des dirigeants, y compris dans leur tarification.
–    Pensez bien à inclure les garanties de protection contre les manifestations exceptionnelles de votre association, surtout si du public vient : spectacle de fin d’année, manifestations en extérieur, etc.

 

 

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