L’assurance association chez Generali

L’assurance association, telle qu’elle est prévue par Generali, va permettre de couvrir les risques qui peuvent impacter son patrimoine si :

• elle emploie des salariés
• elle réalise des ventes de produits ou des prestations de service
• un de ses membres, un bénévole,un mineur ou un spectateur (lors d’un événement) est victime d’un dommage
• un local mis à sa disposition subit un préjudice
• elle réalise des activités soumises par la loi à la souscription d’une assurance de responsabilité civile

L’assurance association : les risques garantis par Generali

Il y a deux grands types de responsabilités civiles.

La première assurance d’une association est la responsabilité civile contractuelle Generali. Comme pour les entreprises, ce contrat va prendre en charge tous les préjudices liés à l’inexécution ou au retard dans la réalisation du contrat.

Une association est notamment responsable :

• du respect des dispositions statutaires et contractuelles : sécurité, encadrement….surtout pour les publics les plus fragiles (mineurs, personnes handicapées ou âgées)
• vis-à-vis des adhérents (dommages corporels), des bénévoles, des participants, des spectateurs ou des usagers des services proposés par l’association
• vis-à-vis des propriétaires des locaux (même s’ils sont mis à sa disposition gratuitement et de façon temporaire), des voisins (dégâts des eaux, incendie…) et des tiers
• des préjudices causés par un ou des véhicules appartenant à l’association ou utilisés par elle pour exercer ses activités (dans cette deuxième hypothèse, l’assurance de l’association Generali ne pourra être mise en œuvre que si tous les véhicules ont été rajoutés au contrat)

Pour renforcer la protection de son patrimoine, il est important que l’assurance de l’association couvre également sa responsabilité délictuelle. Dans ce cas, Generali indemnisera la victime du dommage, même s’il est totalement imprévisible et s’il est survenu en l’absence de contrat unissant la victime et l’association. Le risque financier est non négligeable : le patrimoine d’une association peut être engagé en cas de faute commise par un des préposés ou d’une personne dont elle répond (un membre…).

Les éléments à définir pour bien choisir un contrat de RC

Pour choisir le contrat d’assurance association le plus efficace, il est nécessaire d’indiquer au conseiller Generali les besoins et les risques encourus :

• qui vont être les assurés ? (l’association, ses dirigeants, son personnel, les animateurs, les membres…)
• quelles sont les différentes activités de l’association ? Il faut également lister les activités susceptibles d’être occasionnelles.
• Des produits alimentaires vont-ils être fabriqués et distribués ? Ex : vente de gâteaux,….